MENTIONS
LEGALES
Editeur :
Le
site Tele Maniac, accessible à l’adresse URL « www.tele-maniac.com »
(ci-après le Site), est édité par la société FOX CREATIVE,
société à responsabilité limitée au capital de 1.000€,
inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Créteil
sous le numéro B 499 789 261 et dont le siège est situé
25, rue Guy Moquet à Nogent sur Marne (94130) (ci-après
FOX CREATIVE), représentée par Monsieur Eric DUPERRIN,
en sa qualité de gérant.
N°
de TVA intracommunautaire : FR92499789261
Téléphone :
06 64 94 92 39
| E-mail: |
 |
Directeur
de la publication :
Monsieur
Eric DUPERRIN
Hébergeur :
Société
OVH
Siège
social : 140 quai du sartel 59100 Roubaix France
Téléphone :
08 20 32 03 63
Important :
lorsque vous cliquez sur l’onglet « RENCONTRES », une
nouvelle page web apparaît, accessible à l’adresse URL :
http://stream.easy-rencontre.com.
Cette page, ainsi que le service de rencontre, sont édités
par la Société EASYRENCONTRE, sous sa seule et unique
responsabilité.
La
responsabilité de FOX CREATIVE ne saurait donc être engagée
au titre ni de l’utilisation de ce service de rencontre,
ni au titre des contenus y figurant.
Droits
de Propriété Intellectuelle :
FOX
CREATIVE est titulaire des droits de propriété intellectuelle
sur la charte graphique, l’arborescence et les interfaces
de navigation du Site.
Par
ailleurs, les autres éléments de ce Site sont susceptibles
d’être protégés par des droits de propriété intellectuelle.
A
ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de FOX
CREATIVE ou du titulaire de droits sur les éléments concernés,
vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction,
représentation, adaptation, traduction et/ou transformation
partielle ou intégrale, et/ou un transfert sur quelque
support que ce soit de ces éléments.
Toute
violation des dispositions qui précèdent constitue un
acte de contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité
civile et/ou pénale de son auteur.
Liens :
A
l'exception de sites diffusant des informations et/ou
contenus ayant un caractère illicite et/ou à caractère
politique, religieux, pornographique, xénophobe, vous
pouvez créer un lien hypertexte vers le Site, sous réserve
que ce lien ouvre le Site dans une fenêtre de navigation
laissant apparaître l'adresse http://www.tele-maniac.com.
Flux
RSS :
FOX
CREATIVE héberge sur son Site, au sens de l’article 6.I.2
de la Loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique
(LCEN) du 21 juin 2004, des contenus qu’il n’a pas sélectionnés
et qui sont mis en ligne et édités par des tiers.
FOX
CREATIVE se contente en effet d’héberger un certain nombre
de sources d’informations sur Internet, lesquelles sont
diffusées par des éditeurs de services via des « flux
RSS » ou des API (Youtube™, Flickr™, etc.), en vue d’une
intégration sur le Site simple et rapide.
Par
conséquent, FOX CREATIVE décline toute responsabilité
au regard des contenus acheminés automatiquement sur son
Site et sur lesquels elle n’aurait pas effectué de contrôle
éditorial.
Tiers
partenaires et sponsors :
Le
Site peut contenir des liens hypertextes de partenaires,
d’annonceurs publicitaires ou de sponsors. Ces liens peuvent
vous orienter vers des sites édités par des tiers sur
lesquels FOX CREATIVE n’a aucun contrôle. Par conséquent,
FOX CREATIVE ne saurait en aucun cas être responsable
du contenu de ces sites et des offres qui pourraient y
être présentées.
Atteintes
à vos droits :
Si
vous estimez que l’un des contenus hébergés ou accessibles
sur le Site porte atteinte à l’un quelconque de vos droits
(droits d’auteur, droits voisins, droits de la personnalité,
droit des marques), vous pouvez adresser à FOX CREATIVE
une notification de retrait de ce contenu.
Si
vous estimez qu’une photographie ou vidéo accessible sur
le Site porte atteinte à l’un quelconque de vos droits
(droits d’auteur, droits voisins, droits de la personnalité,
droit des marques), vous pouvez adresser à FOX CREATIVE
une notification de retrait de ce contenu.
Par
ailleurs, nous attirons votre attention sur le fait que
vous pouvez vous prémunir contre la reprise sur le Site
de vos vidéos et/ou de vos photographies en spécifiant
dans les paramètres de votre compte (sur le site de partage
concerné, tel que Youtube™ ou Flickr™ ) votre volonté
que votre profil n’apparaisse pas dans les recherches.
Toute
notification doit être adressée à FOX CREATIVE par mail
à l’adresse suivante :
et doit respecter les formes prescrites par l’article
6.1.5 de la LCEN, c’est-à-dire, mentionner :
-
la date de la notification ;
-
vos nom, prénoms, profession, domicile, nationalité, date
et lieu de naissance (s’il s’agit d’une personne morale
: la forme, la dénomination, le siège social et l'organe
qui la représente légalement) ;
-
la dénomination et le siège social de FOX CREATIVE;
-
la description des faits/contenus litigieux et leur localisation
précise ;
-
les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré,
comprenant la mention des dispositions légales et des
justifications de faits ;
-
la copie de la correspondance adressée à l'auteur
ou à l'éditeur des informations ou contenus litigieux
demandant leur interruption, leur retrait ou leur modification,
ou la justification de ce que l'auteur ou l'éditeur
n'a pu être contacté.
